Un refoulement d'égout au sous-sol soulève immédiatement deux questions : d'où vient l'eau, et qui paie. Les deux réponses sont liées, parce que la responsabilité dépend en grande partie de l'endroit exact où se trouve le blocage ou la défaillance.
Comment reconnaître un refoulement d'une infiltration
La distinction est importante parce qu'elle change tout, autant les travaux que la couverture d'assurance. Un refoulement fait remonter l'eau par les appareils de plomberie : drain de plancher, toilette, douche ou lavabo du sous-sol. L'eau vient de l'intérieur du réseau d'évacuation. Une infiltration, elle, entre par les murs, par le joint entre la dalle et le mur, ou par une fissure. L'eau vient du sol autour de la maison. Une odeur d'égout accompagne généralement le refoulement.
Le partage de responsabilité, en règle générale
La municipalité est responsable de la conduite principale, celle qui court sous la rue. Le propriétaire est responsable du branchement privé, soit la portion de conduite qui va de la ligne de propriété jusqu'à son bâtiment. Le point exact où passe cette frontière varie d'une municipalité à l'autre, et c'est précisément là que se jouent la plupart des litiges. Vérifiez la règle applicable auprès de votre municipalité, elle est habituellement définie dans un règlement.
Le facteur qui change tout : le clapet antiretour
Un clapet antiretour est un dispositif installé sur la conduite d'évacuation qui empêche l'eau de refluer vers votre sous-sol quand le réseau se met en charge. Plusieurs municipalités québécoises exigent maintenant son installation par règlement, et beaucoup prévoient que le propriétaire qui n'en a pas installé un, alors qu'il y était tenu, assume les dommages en cas de refoulement. Autrement dit, l'absence d'un clapet conforme peut transférer la responsabilité vers le propriétaire même si la surcharge venait du réseau municipal. C'est le point le plus important de tout cet article.
Les causes les plus fréquentes du côté du propriétaire
Une conduite de branchement obstruée par des graisses, des lingettes ou des débris accumulés. Des racines d'arbres qui ont pénétré par les joints et qui forment un bouchon dense. Une conduite ancienne affaissée, écrasée ou fissurée. Une pente insuffisante qui laisse les solides se déposer et s'accumuler progressivement. Dans tous ces cas, la responsabilité est celle du propriétaire, puisque le problème est sur sa portion.
Les causes du côté municipal
Une surcharge du réseau lors d'une pluie intense, un blocage dans la conduite principale ou un défaut d'entretien du réseau. Dans ces situations, un recours contre la municipalité est envisageable, mais il faut savoir que les municipalités sont protégées par des règles de responsabilité particulières, et qu'un règlement exigeant le clapet antiretour affaiblit considérablement le recours du propriétaire qui n'en a pas.
Les démarches à faire immédiatement
Avisez votre municipalité sans délai, la plupart ont une ligne pour ce type d'événement et le moment de l'avis compte. Photographiez et filmez tout avant de nettoyer, c'est votre preuve. Conservez toutes les factures liées au nettoyage et aux réparations. Contactez votre assureur rapidement pour ouvrir un dossier. Faites inspecter votre conduite de branchement par caméra : c'est ce qui établit si le problème est chez vous ou en aval, et cette information détermine tout le reste.
L'inspection par caméra comme élément de preuve
L'inspection par caméra de la conduite de branchement montre l'état réel de votre portion et localise précisément un blocage, un affaissement ou une intrusion de racines. C'est autant un outil de diagnostic technique qu'un élément de preuve dans une discussion avec la municipalité ou l'assureur. Sans elle, la discussion reste une opposition d'opinions.
Prévenir plutôt que réparer
Faites installer un clapet antiretour conforme si vous n'en avez pas, et vérifiez d'abord si votre municipalité l'exige, parce que ça change votre exposition. Faites inspecter votre conduite si votre maison a plusieurs décennies ou si des arbres matures poussent près du tracé. Ne jetez ni graisses ni lingettes dans les drains, même celles vendues comme jetables. Remplacez la portion de conduite qui montre des signes d'affaissement plutôt que de la déboucher année après année.
Quand la conduite doit être remplacée
Quand l'inspection révèle une conduite affaissée, fracturée ou envahie de racines sur une longueur importante, le débouchage ne fait que gagner du temps, et le problème revient. Le remplacement de la section atteinte, par excavation ou par une méthode sans tranchée selon la situation, rétablit un écoulement durable.